Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BIENVENU RICHARD
/
INS' NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INS' NET
BIENVENU RICHARD

Numéro de dépôt :
96618820
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque INS' NET

Déposée le 1 avril 1996 par BIENVENU RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INS' NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est BIENVENU RICHARD, domicilié(e) 12 RUE DE BEAUSEJOUR, 93380 PIERREFITTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD BIENVENU - France.

La marque INS' NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INS' NET est expirée depuis le 1 avril 2006.

BIENVENU RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : ORDIKOM'NET , O'PURE , ECOBIO' EBT 100 , SUPER-SPID-BIO'K2 , SUPER-SPEED-BIO'K7


BIENVENU RICHARD - 12 RUE DE BEAUSEJOUR, 93380 PIERREFITTE - France


RICHARD BIENVENU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Désinfectant à usage hygiénique, milieu hospitalier.Désinfectant à usage hygiénique, milieu médical.Désinfectant à usage hygiénique, milieu vétérinaire.Produit pour la purification de l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.